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Actualités
 Le Comité de pilotage des sites Natura 2000 "Etang de Mauguio" se réunira le jeudi 13 novembre 2008 sous la Présidence de M. Barral, Président du SMGEO et M. Roux, Président du COPIL Natura 2000, pour valider le Document d'objectifs et la Charte Natura 2000. Les membres du COPIL recevront prochainement une invitation.
Les documents soumis au COPIL pour validation seront prochainement mis en ligne sur le site Internet du SMGEO, à la rubrique Natura 2000.
Lors de la réunion du COPIL du 24 juin dernier, M. Jean-Michel ROUX, Adjoint au Maire de Saint-Nazaire-de-Pézan, a été élu, à l’unanimité des membres du Collège des élus présents, Président du Comité de pilotage des sites « Etang de Mauguio ». Les propositions de programme d’actions et la Charte Natura 2000 (liste des mesures, principes et intitulés) ont été adoptées à l’unanimité des membres du COPIL présents. Voir le compte-rendu de séance >
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Consulter le document de synthèse des propositions d'actions et de Charte Natura 2000 |
Le compte-rendu de la réunion d'information "cadre d’élaboration du programme d’actions et de la Charte Natura 2000 - premières propositions" du 20 mai 2008 est disponible >
En juin 2008, des ateliers thématiques ont été mis en place pour travailler à la définition des actions et des engagements de la Charte Natura 2000.
Le SMGEO a réuni le 20 mai 2008 les membres des groupes de travail pour leur présenter le cadre d’élaboration du programme d’actions et la Charte Natura 2000 du DOCOB (voir le diaporama), et leur soumettre une première série de propositions (voir le document distribué aux participants).
Le Collège des élus s’est réuni le 6 mai 2008 pour désigner suite aux élections municipales un nouveau Président de COPIL. M. Jean-Michel ROUX, adjoint au Maire de Saint-Nazaire-de-Pézan a été élu à l’unanimité. Voir le compte-rendu de la séance >
Le COPIL a validé le 12 février dernier les grandes orientations de gestion à inscrire au DOCOB sites "Etang de Mauguio". Consulter le compte-rendu de la réunion >
Documents intermédiaires validés par le COPIL :
| Diagnostics socio-économique et écologique |
Objectifs de conservation |
Document de synthèse (1126 Ko).
Pour des informations plus complètes, se reporter à la page Habitats et espèces remarquables (diagnostic écologique) et à la page De multiples usages (diagnostic socio-économique). |
Objectifs de conservation ou grandes orientations de gestion (1200 Ko). |
Du nouveau dans les textes juridiques :
- Publication de la circulaire DNP-SDEN / DGFAR du 21 novembre 2007 relative à la gestion des sites Natura 2000. En savoir plus >
- deux instructions relatives aux modalités d’exonération sur les propriétés non bâties ont été publiées au Bulletin officiel des impôts le 15 octobre 2007 (BOI n° 113). En savoir plus >
Suivi de l’état d’avancement du DOCOB
| Tableau de bord de suivi |
| Date de mise à jour : 21/08/08 |
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Les échéances de travail
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2007
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septembre
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Achèvement des diagnostics écologique et socio-économique
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octobre
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Validation des diagnostics par le COPIL
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2008
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avril
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Achèvement de la phase de définition des actions
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| octobre |
Achèvement de la rédaction du DOCOB
Validation par le COPIL
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Quelques dates repères
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1998
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décembre
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Proposition comme site d’intérêt communautaire (site FR9101408) |
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2005
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février
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Le SMGEO se propose maître d’ouvrage du DOCOB |
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2006
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avril
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Désignation en zone de protection spéciale (site FR9112017) |
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Juillet
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Consultation des bureaux d’études pour la réalisation du diagnostic écologique |
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novembre
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Confirmation de toutes les aides financières (État, Feder) |
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décembre
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Commande de la prestation « Diagnostic écologique » auprès du groupement Biotope – Conservatoire des Espaces Naturels du LR |
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2007
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janvier
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Constitution du COPIL (30/01/07)
Lancement des inventaires écologiques |
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février
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Élection du Président du COPIL (28/02/07) |
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avril
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Lancement du diagnostic socio-économique (Antoine PONTON – SMGEO) |
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