SYMBO Syndicat Mixte du Bassin de l'Or

www.etang-de-l-or.com/uploads/file/deliberations comite syndical du 11 mai 2011/election du president vice presidents et bureau.pdfLe Département de l'Hérault et les intercommunalités du bassin versant de l'étang de l'Or s'organisent en SYMBO

Comité syndical & équipe technique

Le Comité syndical

Le Comité syndical du SYMBO, présidé par Claude BARRAL, est composé de 25 membres désignés par les collectivités territoriales adhérentes : Intercommunalités (50% des voix) et Département (50 % des voix), détenant 35 voix.
 




 Le Bureau du SYMBO est composé du Président, des cinq Vice-présidents, d’un délégué désigné au sein du collège départemental et de quatre délégués intercommunaux. Il a en charge la préparation des décisions du Comité syndical.

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La cellule technique



Jean-Marc Donnat
Directeur
       

Ghislaine Girard
Secrétaire comptable

Nathalie Vazzoler
Technicienne zones humides

Ludovic Cases
Technicien - Animation/ Suivis

Eve Le Pommelet
Chargée de mission Biodiversité
       
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Les délibérations du Comité syndical

Délibérations du 5 octobre 2011 :
-Demande de subvention pour l'étude espèces végétales exotiques potentiellement envahissantes menée dans le cadre de Natura 2000
-Motion relative à l'exploration et à l'exploitation du gaz de schiste
-Création d'un poste de chargé de mission qualité de l'eau
-Demande de subvention pour le poste de chargé de mission qualité de l'eau pour les exercices 2012 2013 et 2014
-Demande de subvention à la Région Languedoc Roussillon pour le poste de chargé de mission qualité de l'eau pour les exercices 201 2013 et 2014
- Demande de subvention à l'Agence de l'Eau pour le poste de technicien rivière pour les exercices 2012 2013 et 2014
-Demande de subvention de fonctionnement à l'Agence de l'Eau pour les exercices 2012 2013 et 2014 dans le cadre de l'aide à la structuration du SYMBO
-Demande de subvention de fonctionnement et d'investissement à la Région Languedoc Roussillon pour les exercices 2012 2013 et 2014 dans le cadre de l'aide à la structuration du SYMBO
-Adhésion au CEPRALMAR
-Adhésion au service de médecine préventive du CDG 34
-Versement d'une subvention à la Chambre d'Agriculture de l'Hérault

Délibérations du 11 mai 2011 :
- Modification du Comité Syndical
-Election du Président, des Vice Présidents et du Bureau

-Indemnités du Payeur Départemental
- Accord pour convention entre SYMBO et TRAM

 Délibérations du 9 février 2011 :
-Vote du compte administratif, du compte de gestion de l'exercice 2010 et affectation des résultats de clôture au budget primitif 2011

-Vote du budget primitif de l'exercice 2011
-Modification du tableau des effectifs 
-Régime indemnitaire des agents du Syndicat Mixte du Bassin de l'Or avenant N°1
-Nouvelle convention de partenariat technique SYMBO, Chambre d'Agriculture et SUAMME
- Programme de régulation des ragondins, avenant à la convention avec E.I.D.
- Tableau des durées d'amortissements
- Demande d'aide à la structuration du SYMBO

Délibérations du 19 janvier 2011:
- Life LAG NATURE projet d'aménagement en faveur de la nidification et de la canalisation de la fréquentation sur la  pointe du Salaison
- NATURA 2000 animation du document d'objectifs des sites Etang de Mauguio
-NATURA 2000 réalisation d'études inscrites au DOCOB année 2011
-Plan de communication et d'éducation à l'environnement

 Délibération du 17 novembre 2010:
- Décision modifivative n°1 du BP 2010

Délibérations du 27 octobre 2010:
- Délégation de signature des MAPA
- Avenant au bail de location des locaux du SYMBO
-Transfert du siège social du SYMBO
- Nomenclature comptable
- Convention technique avec EID pour la régulation des populations de ragondins
- Adhesion du syndicat mixte au S I G  Langudoc Roussillon
- Révision des statuts du Syndicat Mixte avenant N°1

Délibérations du 30 mars 2010 :
- Budget primitif de l'exercice 2010
- Election des Vice-présidents du SYMBO et des membres du Bureau
- Nouveau régime indemnitaire des agents du Syndicat mixte
- Etude du fonctionnement hydraulique du complexe "etangs palavasiens - étang d'Ingril - étang de l'Or" en situation de crue et de tempête marine - convention de partenariat SYBle - SYMBO - Siel
- LIFE + LAG'Nature - Lutte contre la tortue de Floride et autre tortues exotiques sur l'étang de l'Or - convention type

Délibérations du 4 mars 2010 :
- Modification de la composition du comité syndical
- Compte administratif 2009
- Débat d'orientations budgétaires pour 2010
- Natura 2000: Animation du Document d'Objectifs
- Natura 2000: Mise en oeuvre de l'inventaire et diagnostic des petits ouvrages hydrauliques
- Natura 2000: Convention de partenariat pour l'animation du projet agro-environnemental.
- Projet life+: Demande de subvention auprès du CG34
- Contrat d'assurance couvrant les risques statutaires du personnel
- Révision statutaire
- Annexe : délibération CA 2009

Séance constitutive du 17 décembre 2009 :
- Composition du nouveau comité syndical – Election du Président

Délibérations du 17 décembre 2009 :
- Révision statutaire
- Election des Vice-présidents et désignations au sein d’instances extérieures
- Modification du classement démographique du Syndicat mixte et incidences
- Nouveaux moyens humains et matériels – Créations de postes et équipement des agents
- Etat des lieux préalable à la définition d’un programme de gestion de l’eau et des milieux aquatiques à l’échelle du Bassin versant de l’Or.

Arrêtés préfectoraux :
- Arrêté du 26 mars 2010 autorisant les modifications des statuts du SYMBO relatives au nombre de Vice-présidents et à la constitution du Bureau.
- Arrêté du 12 février 2010 relatif à la modification des statuts du SYMBO (désignation des délégués).
- Modification de la composition du SYMBO liée à l'émergence de la Communauté de communes Grand Pic-St-Loup.
- Evolution du Syndicat Mixte de Gestion de l'Etang de l'Or (SMGEO) en Syndicat Mixte du Bassin de l'Or (SYMBO) ;



Archives des délibérations du SMGEO